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Brevet européen · EP2978481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2978481
Numéro de demande
EP14712750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
28 déc. 2016
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 47/00 (2006.01)
Priorité
GB 201305496 26.03.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/050937 25.03.2014
Publication PCT
WO2014/155091 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  3. 31 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.12.2016

  4. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Kind Consumer Limited

79 Clerkenwell Road, London EC1R 5AR, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

HEARN, Alex

London Greater London EC1R 5BX, GB

NYEIN, Khine Zaw

London SE3 9QA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.