UTILISATION COSMETIQUE D'UN EXTRAIT DE POLYGONUM BISTORTA

Brevet européen · EP2978503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2978503
Numéro de demande: EP14718688
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 27 mars 2014
Publié: 3 févr. 2016
Délivré: 7 août 2019
Radié: 31 mars 2020
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: A61Q 19/00 (2006.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
A61K 8/97 (2017.01)
A61K 8/34 (2006.01)
A61Q 5/00 (2006.01)
Priorité: FR 1352769 27.03.2013
Demande PCT: PCT/FR2014/050731 27.03.2014
Publication PCT: WO2014/155012 02.10.2014
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

Université Claude Bernard Lyon I

43 boulevard du 11 Novembre 1918, 69622 Villeurbanne Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

BASF Beauty Care Solutions France S.A.S.

32, Rue Saint-Jean-de-Dieu, 69007 Lyon, FR

Inventeur

BECHETOILLE, Nicolas

F-69530 Brignais, FR

PAIN, Sabine

F-38200 Vienne, FR

ROUSSELLE, Patricia

F-69005 Lyon, FR

ANDRE-FREI, Valérie

F-69420 Ampuis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.