PORTE-PLAQUETTE POUR MACHINE-OUTIL

Brevet européen · EP2978565 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2978565
Numéro de demande
EP14711537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
1 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B23Q 17/09 (2006.01)
G01B 7/16 (2006.01)
G01L 5/16 (2006.01)
B23B 29/04 (2006.01)
B23B 29/12 (2006.01)
B23B 27/00 (2006.01)
G01L 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 1352674 25.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/055762 21.03.2014
Publication PCT
WO2014/154593 02.10.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

Centre Technique de l'Industrie du Décolletage

750, Avenue de Colomby, 74300 Cluses, FR

Inventeur

JAYR, Cyril

74800 Saint Sixt, FR

LAURENT, Patrice

74250 Viuz en Sallaz, FR

BUSI, Roger

74800 Saint Laurent, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.