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Brevet européen · EP2978656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2978656
Numéro de demande
EP14720025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 11/18 (2006.01)
B60G 3/02 (2006.01)
B62D 55/14 (2006.01)
Priorité
US 201361805113 P 25.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/031765 25.03.2014
Publication PCT
WO2014/160728 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

BENNETT, Jeffrey, D.

Roseau, MN 56751, US

MALONE, Amber, P.

Stacy, MN 55079, US

WENGER, Urs

4539 Rumisberg

KOHLER, Beat, R.

3422 Kirchberg

JENNI, Hans-Rudolf

3365 Grasswil

BORUD, Eric, J.

Roseau, Minnesota 56751, US

BATES, Richard, H. Jr.

Badger, Minnesota 56714, US

BRACHT, Bradley, A.

Salol, Minnesota 56756, US

SYTSMA, Cole, A.

Forest Lake, Minnesota 55025, US

McGUIRE, Matthew, P.

Forest lake, Minnesota 55025, US

SAFRANSKI, Brain

Warroard,Minnesota 56763, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.