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Brevet européen · EP2978660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2978660
Numéro de demande
EP14715069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
24 avr. 2019
Radié
24 avr. 2019
Motif
Délivrance révoquée par l’OEB
Classes CIB
B63B 21/20 (2006.01)
B63B 21/50 (2006.01)
F16G 11/12 (2006.01)
Priorité
GB 201305420 25.03.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/050940 25.03.2014
Publication PCT
WO2014/155094 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

  2. 24 avr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Inventeur

TAYLOR, Richard

Kendal Cumbria LA9 6FF, GB

CLAYSON, Andrew

Dundee DD1 3BU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.