SIMULIERTE ZIGARETTE
Brevet européen · EP2978684 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2978684
- Numéro de demande
- EP14712752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/32 (2006.01)A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)B65D 83/42 (2006.01)
- Priorité
- GB 201305494 26.03.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/050939 25.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/155093 02.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 7 nov. 2017
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 07.11.2017
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 4 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.02.2017
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
London Greater London EC1R 5BX, GB
London Greater London EC1R 5AR, GB
London Greater London NW6 7UN, GB
Harrow Middlesex HA2 0FE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.