VERFAHREN ZUR MONTAGE EINER SIMULIERTEN ZIGARETTE
Brevet européen · EP2978685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2978685
- Numéro de demande
- EP14712753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/32 (2006.01)A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)B65D 83/42 (2006.01)
- Priorité
- GB 201305494 26.03.2013GB 201405079 21.03.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2014/050941 25.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/155095 02.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 11 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.02.2017
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Inventeur
HEARN, Alex
London Greater London EC1R 5AR, GB
GUPTA, Ritika
London Greater London EC1R 5AR, GB
GONZALEZ CAMPOS, Rene Mauricio
London Greater London NW6 7UN, GB
NYEIN, Khine Zaw
Harrow Middlesex HA2 0FE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.