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Brevet européen · EP2978753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2978753
- Numéro de demande
- EP14718338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 12 août 2020
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 403/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 223/04 (2006.01)C07D 231/12 (2006.01)C07D 333/22 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 403/06 (2006.01)C07D 405/04 (2006.01)C07D 405/06 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 407/04 (2006.01)C07D 407/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201305376 25.03.2013US 201361805054 P 25.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/055946 25.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/154682 02.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 13.10.2020
- 12 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
Parties
Titulaire
3000 Leuven, BE
Mandataire
6900 Lugano
Inventeur
B-3000 Leuven, BE
B-3000 Leuven, BE
B-3000 Leuven, BE
B-3000 Leuven, BE
B-3000 Leuven, BE
B-3000 Leuven, BE
B-3000 Leuven, BE
B-3000 Leuven, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.