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Brevet européen · EP2978755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2978755
- Numéro de demande
- EP14712287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 3 janv. 2018
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 491/107 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 13161176 26.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/055797 24.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/154612 02.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 3 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2018
Parties
Inventeur
GAVELLE, Olivier
F-68220 Hagenthal-le-Bas, FR
GRETHER, Uwe
79588 Efringen-Kirchen, DE
KIMBARA, Atsushi
Gotemba Shizuoka 412-8513, JP
NETTEKOVEN, Matthias
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
ROEVER, Stephan
79594 Inzlingen, DE
ROGERS-EVANS, Mark
CH-4103 Bottmingen
ROMBACH, Didier
F-68200 Mulhouse, FR
SCHULZ-GASCH, Tanja
CH-4417 Ziefen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.