THERMISCH MODIFIZIERTE STÄRKE

Brevet européen · EP2978775 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2978775
Numéro de demande
EP14716650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
31 juil. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 30/12 (2006.01)
Priorité
EP 13161413 27.03.2013
Demande PCT
PCT/NL2014/050191 27.03.2014
Publication PCT
WO2014/158022 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

ESSERS, Maurice Karel Hubertina

6221 AC Maastricht, NL

NAGTEGAAL, Ricardo Marinus Albertus

6717 WC Ede, NL

HÜBNER, Florian

Naas - County Kildane, IE

VALLONS, Katleen Jozefien Rafaela

4461 CN Goes, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.