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Brevet européen · EP2978963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2978963
- Numéro de demande
- EP14712660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 20 juin 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 35/10 (2006.01)F02B 29/04 (2006.01)F28F 9/00 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013205316 26.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/055939 25.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/154678 02.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
BRUGGESSER, Veit
71157 Hildrizhausen, DE
EILEMANN, Andreas
71729 Erdmannhausen, DE
GRASS, Uwe
70569 Stuttgart, DE
MÜLLER, Rolf
71711 Steinheim/Murr, DE
POMIN, Hubert
71069 Sindelfingen, DE
SAUMWEBER, Christian
70378 Stuttgart, DE
STEHLIG, Juergen
72654 Neckartenzlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.