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Brevet européen · EP2978969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2978969
Numéro de demande
EP14773544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
29 avr. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 1/20 (2020.01)
B60W 10/119 (2012.01)
F04B 1/30 (2020.01)
F16D 31/02 (2006.01)
F04B 1/34 (2006.01)
F03C 1/06 (2006.01)
F03C 1/34 (2006.01)
F03C 1/40 (2006.01)
Priorité
SE 1350384 26.03.2013
Demande PCT
PCT/SE2014/050168 11.02.2014
Publication PCT
WO2014/158070 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

BorgWarner Sweden AB

Box 505, 261 24 Landskrona, SE

Inventeur

JONESAND, Gunnar

S-241 31 Eslöv, SE

WALLGREN, Axel

S-224 71 Lund, SE

LAGUNOFF, Gustaf

SE-90431 UMEA, SE

LUNDSTRÖM, Bo

S-261 62 Glumslöv, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.