GETRIEBE MIT EINER WELLE

Brevet européen · EP2978976 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2978976
Numéro de demande
EP14705476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
10 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F04D 29/32 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
Priorité
DE 102013005430 28.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000382 12.02.2014
Publication PCT
WO2014/154316 02.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 30 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2024

  4. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  5. 12 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 12.10.2018

  6. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

Ernst-Blickle-Str. 42, 76646 Bruchsal, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

VÖLKER, Konstantin

76646 Bruchsal, DE

DIETRICH, Stefan

76149 Karlsruhe, DE

BARTON, Peter

75015 Bretten, DE

BUNKA, Anette

76344 Eggenstein-Leopoldshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.