PALIER A DOUBLE PRECHARGE INTERNE
Brevet européen · EP2978984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2978984
- Numéro de demande
- EP14717156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 28 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16C 33/60 (2006.01)F16C 25/08 (2006.01)F16C 19/16 (2006.01)F16C 19/52 (2006.01)
- Priorité
- FR 1352807 28.03.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/050622 18.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/154971 02.10.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Titulaire
Snecma Société Anonyme
75015 Paris, FR
Inventeur
BOUFFLERT, Sébastien
F-27400 Louviers, FR
BOURDIN, Philippe
F-27950 Saint-Just, FR
LEMAITRE, Alban
F-27200 Vernon, FR
TESSIER, Fabien
F-27200 Vernon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.