BUTÉE AXIALE DÉBRAYABLE A PRÉCHARGE INTERNE

Brevet européen · EP2978985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2978985
Numéro de demande
EP14718671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
22 févr. 2017
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/60 (2006.01)
F16C 25/08 (2006.01)
F16C 19/16 (2006.01)
F16C 19/52 (2006.01)
Priorité
FR 1352806 28.03.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/050699 25.03.2014
Publication PCT
WO2014/154999 02.10.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Titulaire

SNECMA

2 Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

BOUFFLERT, Sébastien

F-27400 Louviers, FR

BOURDIN, Philippe

F-27950 Saint-Just, FR

LEMAITRE, Alban

F-27200 Vernon, FR

TESSIER, Fabien

F-27200 Vernon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.