SCHWINGUNGSDÄMPFER FÜR ABSCHIRMBLECH

Brevet européen · EP2978991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2978991
Numéro de demande
EP13796027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2013
Publié
3 févr. 2016
Délivré
24 avr. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 7/104 (2006.01)
F02B 77/13 (2006.01)
Priorité
DE 102013205230 25.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/074275 20.11.2013
Publication PCT
WO2014/154307 02.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Sealing Systems GmbH

Hermann-Goetze-Strasse 8, 57562 Herdorf, DE

Inventeur

KRUS, Ralf

51789 Lindlar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.