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Brevet européen · EP2978993 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2978993
Numéro de demande
EP14705474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
7 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16F 13/20 (2006.01)
Priorité
DE 102013005034 25.03.2013
DE 102013013092 07.08.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000258 31.01.2014
Publication PCT
WO2014/154315 02.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 3 févr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Carl Freudenberg KG, Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, Allemagne → Trelleborg Antivibration Solutions Germany GmbH, Berliner Str. 17, 16727 Velten, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 03.02.2022

  6. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Titulaire

Trelleborg Antivibration Solutions Germany GmbH

Berliner Str. 17, 16727 Velten, DE

Inventeur

CORDTS, Detlef

16348 Wandlitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.