GETEILTE DREHDICHTUNG MIT MATRIX
Brevet européen · EP2979013 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2979013
- Numéro de demande
- EP14719500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/3208 (2016.01)F16J 15/3216 (2016.01)F16J 15/3252 (2016.01)F16J 15/3272 (2016.01)F16J 15/3276 (2016.01)
- Priorité
- US 201313853539 29.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/032017 27.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/160867 02.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
A.W. Chesterton Company
Groveland MA 01834, US
Inventeur
GRIMANIS, Michael, P.
Wayland, MA 01778-1308, US
KALESHIAN, Joseph, K.
Burlington, MA 01803, US
RICHARD, Thomas
Middleton, MA 01949, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.