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Brevet européen · EP2979037 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2979037
- Numéro de demande
- EP14703803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)B08B 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013103124 27.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/052181 05.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/154384 02.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.09.2016
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
RENTSCHLER, Sven
71638 Ludwigsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.