DISPOSITIF ET METHODE DE DETECTION RAMAN STIMULEE
Brevet européen · EP2979080 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2979080
- Numéro de demande
- EP14718523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 8 mars 2017
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/65 (2006.01)
- Priorité
- FR 1300694 26.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/055987 25.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/154708 02.10.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 19 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden → freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 19.05.2022
- 7 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 07.07.2017
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Titulaire
13284 Marseille Cedex 07, FR
75794 Paris, FR
Mandataire
5400 Baden
Inventeur
75010 Paris, FR
F-13005 Marseille, FR
F-13190 Allauch, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.