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Brevet européen · EP2979538 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2979538
- Numéro de demande
- EP15002210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2015
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A01G 3/025 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014011352 30.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 23 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 30 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 11 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.04.2022
- 11 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.04.2022
2 entrées antérieures
- 19 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.02.2019
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Titulaire
Valley City, Ohio 44280, US
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
D-57584 Scheuerfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.