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Brevet européen · EP2979580 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2979580
- Numéro de demande
- EP15178720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2015
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 14 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47B 47/02 (2006.01)A47B 47/04 (2006.01)F16B 12/18 (2006.01)A47B 96/02 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20141405 31.07.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 13 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 9 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 14 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2018
Parties
Inventeur
BONUCCELLI, Dante
I-22078 Turate, Como, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.