HÄRTBARE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2979681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2979681
- Numéro de demande
- EP14775348
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 6/60 (2020.01)A61K 6/887 (2020.01)C09J 4/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013070195 28.03.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/001594 19.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/156077 02.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Inventeur
SUZUKI, Kenji
Tainai-shi Niigata 959-2653, JP
KASHIKI, Nobusuke
Tainai-shi Niigata 959-2653, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.