BOHRMESSER

Brevet européen · EP2979795 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2979795
Numéro de demande
EP13888313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2013
Publié
3 févr. 2016
Délivré
8 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B23B 51/06 (2006.01)
Priorité
CN 201310266451 28.06.2013
Demande PCT
PCT/CN2013/084784 30.09.2013
Publication PCT
WO2014/205948 31.12.2014
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Titulaire

Zhuzhou Cemented Carbide Cutting Tools Co., Ltd.

Huanghe Southern Road Tianyuan Zone, Zhuzhou, Hunan 412007, CN

Inventeur

WANG, Shequan

Zhuzhou Hunan 412007, CN

JIANG, Aisheng

Zhuzhou Hunan 412007, CN

TANG, Aimin

Zhuzhou Hunan 412007, CN

LIU, Min

Zhuzhou Hunan 412007, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.