LAMINIERTER FORMKÖRPER
Brevet européen · EP2979856 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2979856
- Numéro de demande
- EP14774490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08J 5/04 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013068574 28.03.2013JP 2014051241 14.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/057338 18.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/156836 02.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 10 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.09.2019
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Inventeur
Fukui-shi Fukui 910-0102, JP
Fukui-shi Fukui 910-0102, JP
Fukui-shi Fukui 910-0102, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.