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Brevet européen · EP2979973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2979973
Numéro de demande
EP13880388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2013
Publié
3 févr. 2016
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 23/36 (2006.01)
F16J 15/32 (2016.01)
F16J 15/3244 (2016.01)
B63H 23/32 (2006.01)
F16J 15/324 (2016.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/059097 27.03.2013
Publication PCT
WO2014/155582 02.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

NISHIOKA, Tadasuke

Tokyo 108-8215, JP

YANO, Akihiko

Tokyo 108-8215, JP

HIMENO, Nobuhiro

Toyama-shi Toyama 930-0916, JP

SANO, Takeshi

Tokyo 108-8215, JP

KYOGOKU, Mashiba

Toyama-shi Toyama 930-0916, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.