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Brevet européen · EP2979973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2979973
- Numéro de demande
- EP13880388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2013
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 23/36 (2006.01)F16J 15/32 (2016.01)F16J 15/3244 (2016.01)B63H 23/32 (2006.01)F16J 15/324 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2013/059097 27.03.2013
- Publication PCT
- WO2014/155582 02.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHIOKA, Tadasuke
Tokyo 108-8215, JP
YANO, Akihiko
Tokyo 108-8215, JP
HIMENO, Nobuhiro
Toyama-shi Toyama 930-0916, JP
SANO, Takeshi
Tokyo 108-8215, JP
KYOGOKU, Mashiba
Toyama-shi Toyama 930-0916, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.