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Brevet européen · EP2979998 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2979998
Numéro de demande
EP14772557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65G 47/96 (2006.01)
B65G 54/02 (2006.01)
Priorité
JP 2013074846 29.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/059192 28.03.2014
Publication PCT
WO2014/157640 02.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 28 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 28.02.2019

  6. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Daifuku Co., Ltd.

2-11 Mitejima 3-chome Nishiyodogawa-ku, Osaka-shi, Osaka 555-0012, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

ISOMURA Takuya

Gamo-gun Shiga 529-1692, JP

FUJIO Yoshihiko

Gamo-gun Shiga 529-1692, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.