STABILISIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2980002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2980002
Numéro de demande
EP15177650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2015
Publié
3 févr. 2016
Délivré
12 juil. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 9/02 (2006.01)
B66C 23/78 (2006.01)
E02F 9/08 (2006.01)
B66C 23/80 (2006.01)
Priorité
IT MO20140212 28.07.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Inventeur

Iotti, Marco

42124 REGGIO EMILIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.