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Brevet européen · EP2980076 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2980076
- Numéro de demande
- EP15156565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2009
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 31 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07D 213/75 (2006.01)C07D 231/42 (2006.01)C07D 239/69 (2006.01)C07D 263/50 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 407/12 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)//A61K 31/4155 (2006.01)//A61K 31/422 (2006.01)//A61K 31/496 (2006.01)//A61K 31/4439 (2006.01)//A61K 31/506 (2006.01)//A61P 25/00 (2006.01)//A61P 31/00 (2006.01)//A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0815947 02.09.2008
- Divisionnaire de
- EP09785018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 2 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 02.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 10 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.06.2017
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Inventeur
Dundee, DD1 5EH, GB
Dundee, DD1 5EH, GB
Dundee, DD1 5EH, GB
Dundee, DD1 5EH, GB
Dundee, DD1 5EH, GB
Dundee, DD1 5EH, GB
Dundee, DD1 5EH, GB
Dundee, DD1 5EH, GB
Dundee, DD1 5EH, GB
Dundee, DD1 5EH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.