MODIFIZIERTER ELASTISCHER KAUTSCHUKKÖRPER UND ELEKTROFOTOGRAFISCHES ELEMENT
Brevet européen · EP2980140 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2980140
- Numéro de demande
- EP14775117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 7/04 (2006.01)G03G 15/00 (2006.01)G03G 15/02 (2006.01)G03G 15/08 (2006.01)G03G 15/16 (2006.01)G03G 21/10 (2006.01)G03G 5/147 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013071816 29.03.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/058405 26.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/157269 02.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Inventeur
HAYASHI Yosuke
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
EGAWA Shuichi
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
INOUE Keiichi
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
YAMAGUCHI Kazushi
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
IIDA Kazuhiro
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
IMAI Kentaro
Komaki-shi Aichi 485-8550, JP
ISHIDA Masanori
Komaki-shi Aichi 485-855, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.