SPUTTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2980269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2980269
- Numéro de demande
- EP14775467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/34 (2006.01)C23C 14/56 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)C23C 14/04 (2006.01)C23C 14/50 (2006.01)C23C 14/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013068067 28.03.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/055991 07.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/156567 02.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
UCHIYAMA, Naoki
Hamamatsu-shi Shizuoka 433-8118, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.