TEXTILES FLÄCHENGEBILDE
Brevet européen · EP2980310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2980310
- Numéro de demande
- EP15168286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2015
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- D06N 3/18 (2006.01)D06N 7/00 (2006.01)D06Q 1/00 (2006.01)D06M 23/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014110611 28.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 30 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Titulaire
72469 Messstetten, DE
Inventeur
72469 Meßstetten, DE
72469 Meßstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.