Blattwinkelantriebssystem mit Schmieranordnung

Brevet européen · EP2980401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2980401
Numéro de demande
EP14382290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
21 févr. 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 80/70 (2016.01)
F03D 7/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 3 oct. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    ALSTOM Renewable Technologies, 82, Avenue Leon Blum, BP 75, 38041 Grenoble - Cedex 9, France → GE Renewable Technologies Wind B.V., Bergschot 69, 2, 4817 PA Breda, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

  3. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Inventeur

Garcia Cervilla, Javier

08029 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.