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Brevet européen · EP2980430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2980430
Numéro de demande
EP14773594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
12 sept. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/12 (2006.01)
C22C 9/02 (2006.01)
C30B 7/12 (2006.01)
C30B 29/02 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 33/14 (2006.01)
B32B 15/01 (2006.01)
C22C 12/00 (2006.01)
C30B 19/10 (2006.01)
C30B 30/02 (2006.01)
Priorité
JP 2013072010 29.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/058265 25.03.2014
Publication PCT
WO2014/157192 02.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Inventeur

WADA, Hitoshi

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.