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Brevet européen · EP2980431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2980431
Numéro de demande
EP14775504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
29 nov. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/12 (2006.01)
C25D 7/00 (2006.01)
C25D 7/10 (2006.01)
C25D 11/34 (2006.01)
F16C 33/14 (2006.01)
B22F 3/24 (2006.01)
B22F 7/00 (2006.01)
C22C 9/02 (2006.01)
C22C 12/00 (2006.01)
C22C 38/00 (2006.01)
C22C 38/04 (2006.01)
B32B 15/01 (2006.01)
C22C 9/00 (2006.01)
C25D 11/02 (2006.01)
Priorité
JP 2013072012 29.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/058267 25.03.2014
Publication PCT
WO2014/157193 02.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

WADA, Hitoshi

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.