DICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2980459 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2980459
- Numéro de demande
- EP14776446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2014
- Publié
- 3 févr. 2016
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/18 (2006.01)F16J 9/28 (2006.01)F16J 15/24 (2006.01)F16J 15/3208 (2016.01)F16J 15/3212 (2016.01)
- Priorité
- JP 2013065582 27.03.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/057296 18.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/156820 02.10.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Inventeur
YAKO Nagato
Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP
SHINADA Takashi
Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP
FUKADA Jun
Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.