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Brevet européen · EP2980519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2980519
Numéro de demande
EP13880338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2013
Publié
3 févr. 2016
Délivré
3 avr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 3/08 (2006.01)
F28D 9/02 (2006.01)
F28F 9/22 (2006.01)
Priorité
JP 2013074894 29.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/082582 04.12.2013
Publication PCT
WO2014/155838 02.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

Hisaka Works, Ltd.

2-12-7 Sonezaki, Kita-ku Osaka City, Osaka 530-0057, JP

Inventeur

TANAKA, Nobuo

Higashi-Osaka-shi Osaka 578-0973, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.