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Brevet européen · EP2980520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2980520
Numéro de demande
EP13880428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2013
Publié
3 févr. 2016
Délivré
20 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 3/08 (2006.01)
F28D 9/02 (2006.01)
F28F 9/22 (2006.01)
Priorité
JP 2013074892 29.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/082580 04.12.2013
Publication PCT
WO2014/155837 02.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Titulaire

Hisaka Works, Ltd.

2-12-7 Sonezaki, Kita-ku Osaka City, Osaka 530-0057, JP

Inventeur

TANAKA, Nobuo

Higashi-Osaka-shi Osaka 578-0973, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.