Oberflächensensor für unterschiedliche Temperaturen

Brevet européen · EP2980550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2980550
Numéro de demande
EP14306210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
25 janv. 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 11/26 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 25 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES

26, chemin de l'Epitaphe, 25030 Besançon, FR

Inventeur

Francois, Bruno

25000 Besancon, FR

Ballandras, Sylvain

25000 Besancon, FR

Richter, Denny

80807 Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.