GENERATORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2980900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2980900
Numéro de demande
EP14776156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2014
Publié
3 févr. 2016
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/023 (2016.01)
H01M 8/0232 (2016.01)
H01M 8/124 (2016.01)
Priorité
JP 2013064202 26.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/055990 07.03.2014
Publication PCT
WO2014/156566 02.10.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Inventeur

UCHIYAMA, Naoki

Hamamatsu-shi Shizuoka 433-8118, JP

UCHIYAMA, Yasuyuki

Hamamatsu-shi Shizuoka 433-8118, JP

NAKABAYASHI, Seigou

Hamamatsu-shi Shizuoka 433-8118, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.