PROCÉDÉ D'ENROBAGE DE PRODUITS FROMAGERS

Brevet européen · EP2981174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2981174
Numéro de demande
EP14718360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2014
Publié
10 févr. 2016
Délivré
20 janv. 2021
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23C 19/09 (2006.01)
B65B 25/06 (2006.01)
A23C 19/084 (2006.01)
B65B 25/08 (2006.01)
B65B 9/02 (2006.01)
A01J 27/02 (2006.01)
A23C 19/16 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
FR 1353076 05.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/056881 04.04.2014
Publication PCT
WO2014/162009 09.10.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 9 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.02.2021

  4. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

BEL

2 Allée de Longchamp, 92150 Suresnes, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

PENNARUN, Pierre-Yves

F-41100 Vendôme, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.