STUHL MIT EINEM RAHMEN MIT RÖHRENFÖRMIGEN ELEMENTEN

Brevet européen · EP2981191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2981191
Numéro de demande
EP14721519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2014
Publié
10 févr. 2016
Délivré
8 févr. 2017
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 3/04 (2006.01)
A47C 1/124 (2006.01)
A47C 7/00 (2006.01)
Priorité
IT PD20130083 05.04.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/060435 04.04.2014
Publication PCT
WO2014/162295 09.10.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 8 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

Parties

Inventeur

SCAGNELLATO, Paolo

35127 Padova, IT

FERRARESE, Jeremiah

35125 Padova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.