STUHL MIT EINEM RAHMEN MIT RÖHRENFÖRMIGEN ELEMENTEN
Brevet européen · EP2981191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2981191
- Numéro de demande
- EP14721519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2014
- Publié
- 10 févr. 2016
- Délivré
- 8 févr. 2017
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 3/04 (2006.01)A47C 1/124 (2006.01)A47C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- IT PD20130083 05.04.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/060435 04.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/162295 09.10.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 8 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
Parties
Inventeur
SCAGNELLATO, Paolo
35127 Padova, IT
FERRARESE, Jeremiah
35125 Padova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.