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Brevet européen · EP2981232 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2981232
Numéro de demande
EP15779831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2015
Publié
10 févr. 2016
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 5/08 (2006.01)
Priorité
US 201461980814 P 17.04.2014
US 201514677897 02.04.2015
Demande PCT
PCT/IB2015/052565 08.04.2015
Publication PCT
WO2015/159186 22.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 19 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.12.2024

  5. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Horizon IP Tech, LLC

711 Kapiolani Boulevard Suite 1000, Honolulu, HI 96813, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Ierulli, Joseph V.

Vancouver, WA 98661, US

Sinda, Edmund A.

Sarasota, FL 34240, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.