MEDIZINISCHE AUFLAGE

Brevet européen · EP2981301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2981301
Numéro de demande
EP14795823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2014
Publié
10 févr. 2016
Délivré
30 nov. 2016
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/18 (2006.01)
A61F 13/00 (2006.01)
A61L 15/42 (2006.01)
A61L 15/44 (2006.01)
Priorité
DE 102013018642 07.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/074029 07.11.2014
Publication PCT
WO2015/067746 14.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Inventeur

SUSCHEK, Christoph V.

40764 Langenfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.