NOX-MESSSYSTEM UND VERFAHREN

Brevet européen · EP2981346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2981346
Numéro de demande
EP14715973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2014
Publié
10 févr. 2016
Délivré
3 mai 2017
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/94 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
F01N 3/30 (2006.01)
G01N 27/419 (2006.01)
Priorité
FI 20135316 03.04.2013
Demande PCT
PCT/FI2014/050201 18.03.2014
Publication PCT
WO2014/162049 09.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

Wärtsilä Finland Oy

65380 Vaasa, FI

Inventeur

LÖVHOLM, Markus

FI-65100 Vaasa, FI

NORDBERG, Daniel

FI-65100 Vaasa, FI

GRANHOLM, Sam

FI-65100 Vaasa, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.