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Brevet européen · EP2981414 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2981414
- Numéro de demande
- EP14780102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2014
- Publié
- 10 févr. 2016
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201361807916 P 03.04.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/032609 02.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/165558 09.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
MEHLMANN, Florence
Berwyn, PA 19312, US
CRABB, Charles, C.
Royersford, PA 19468, US
RISSEL, Charles, W.
New Hope, PA 18938, US
RICHARDS, Thomas, H.
New Britain, PA 18932, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.