KAFFEEPAD ZUR VERWENDUNG IN EINER KAFFEEMASCHINE
Brevet européen · EP2981482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2981482
- Numéro de demande
- EP14717505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2014
- Publié
- 10 févr. 2016
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)
- Priorité
- NL 2010560 03.04.2013
- Demande PCT
- PCT/NL2014/050208 03.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/163498 09.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
MOORMAN, Christiaan Johannes Maria
NL-3532 AD Utrecht, NL
DE GRAAFF, Gerbrand Kristiaan
NL-3532 AD Utrecht, NL
BROUWER, Gustaaf Frans
NL-3532 AD Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.