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Brevet européen · EP2981527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2981527
- Numéro de demande
- EP14717070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2014
- Publié
- 10 févr. 2016
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C07D 277/64 (2006.01)C12Q 1/66 (2006.01)
- Priorité
- GB 201306248 05.04.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/051080 07.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/162157 09.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 31 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 20 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 15 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.12.2018
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
London SE21 8HP, GB
London W1T 4TP, GB
Nottingham NG13 0FE, GB
London W1T 4TP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.