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Brevet européen · EP2981674 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2981674
Numéro de demande
EP13880939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2013
Publié
10 févr. 2016
Délivré
4 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
E21F 16/02 (2006.01)
E21D 11/38 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2013/000043 03.04.2013
Publication PCT
WO2014/163538 09.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 11 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2022

  5. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

IBS Morten Nesheim

Haugsveien 59, 3145 Tjöme, NO

Inventeur

JONSSON, Lars

424 91 Olofstorp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.