HYDRAULISCHES SYSTEM MIT EINER KLAUENKUPPLUNG

Brevet européen · EP2981727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2981727
Numéro de demande
EP14712669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2014
Publié
10 févr. 2016
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 25/061 (2006.01)
Priorité
SE 1350415 03.04.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/056022 26.03.2014
Publication PCT
WO2014/161751 09.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

BorgWarner Sweden AB

Box 505, 261 24 Landskrona, SE

Inventeur

SEVERINSSON, Lars

S-310 21 Hishult, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.